L’assemblée générale des bâtonniers du 14 octobre 2024 a évoqué de nombreux sujets, dont les nouvelles modalités du contrôle informatisé des comptes de tiers, la mise en place d’une CARPA et la rémunération des correcteurs en matière d’aide juridique. Elle a par ailleurs reçu une délégation de l’O.V.B. au sujet des dispositions déontologiques relatives à la confidentialité de la correspondance.

L’assemblée générale des bâtonniers du 23 septembre 2024 a évoqué de nombreux sujets dont les priorités pour 2024-2026, les discussions à propos des conventions entre les Ordres et ING, les contrôles sur les comptes-tiers des avocats, l'assurance collective soins de santé et la campagne de marketing digital prévue pour novembre.

Lors de l'Assemblée générale du 10 juin 2024, des décisions importantes ont été prises, notamment l'élection de nouveaux administrateurs et la discussion sur la publicité des sentences disciplinaires. Le renouvellement de la Cellule de coordination en matière disciplinaire et du conseil de discipline d'appel a été annoncé. Un accord unanime a été marqué sur la convention d'actionnaires pour la NewDpa. En matière de B.A.J., les indemnités des avocats ont été immédiatement transférées. De nouvelles initiatives en assistance aux victimes de violences sexuelles intrafamiliales ont été présentées, et des règlements en matière de confidentialité des correspondances et des incompatibilités professionnelles ont été adoptés.

Lors de l'assemblée générale du 13 mai 2024, AVOCATS.BE a élu Me Marc Fyon comme nouveau vice-président, prenant ses fonctions en septembre. Me Pierre Henry a été réélu administrateur, tandis que Me Stéphanie Pelet-Serra et Me Karim Daoud ont été élus pour des mandats de deux ans. Me Fyon remplacera aussi un administrateur bruxellois, et un appel à candidatures sera lancé. Félicitations aux nouveaux élus !

L'assemblée générale d'AVOCATS.BE du 15 avril 2024 a abordé plusieurs sujets pour la profession. Les discussions ont inclus la continuation des poursuites contre l'État belge pour non-respect des normes de surpopulation carcérale, la présentation des comptes financiers de 2023, et diverses réglementations professionnelles concernant la confidentialité, l'utilisation des technologies de l'information, et le financement du litige. Des modifications au code de déontologie et des projets comme le nouveau Salduzweb et la campagne de communication 2024-2026 ont également été traités. Des décisions sur ces sujets seront prises lors de la prochaine assemblée prévue le 13 mai 2024.

Lors de l'assemblée générale du 18 mars 2024, divers sujets importants pour la profession ont été discutés. Parmi les points abordés figuraient la confidentialité des correspondances, la modernisation de la profession d'avocat avec des propositions d'amendement, la rémunération des stagiaires, et l'utilisation des technologies de l'information. Des discussions ont également eu lieu sur la formation initiale et des modifications du code de déontologie. Un projet de modification concernant le périmètre de la profession et des incompatibilités a été mis en continuation pour une prochaine discussion. Par ailleurs, la question de l'aide juridique et des indemnités pour les avocats impliqués dans le procès des attentats de Bruxelles et Zaventem a été traitée. La séance a aussi couvert la nomination d'un candidat pour le prix des droits humains du CCBE et les développements autour de la Newco DPA.

Monsieur le Président rappelle la mémoire de notre confrère Robert Badinter et propose un moment de silence.
C’est avec émotion que Monsieur le bâtonnier Emmanuel Plasschaert propose d’associer à cette minute la mémoire de Bruno Bennardo, responsable de l’informatique du Barreau de Bruxelles également présent à de nombreuses réunions d’AVOCATS.BE, parti bien trop tôt.

Monsieur le Président Sculier ouvre cette assemblée générale en rappelant que les candidatures pour le mandat de vice-président et trois mandats d’administrateurs (un bruxellois et deux wallons) sont ouvertes, en vue des élections du 13 mai 2024. Elles doivent être présentées par les Ordres pour le 31 mars 2024.

Madame l’administratrice Isabelle Tasset annonce son intention de ne pas renouveler son mandat. Elle est chaleureusement applaudie en remerciement de son excellent travail durant quatre années et de celui qu’elle fournira encore ces derniers mois, toujours avec détermination, compétence et bienveillance.

11 décembre ? Journée internationale de la montagne… 
Cela ne s’invente pas quand on sait qu’est voté ce jour le budget.
« Pourtant que la montagne est belle » (Jean Ferrat). 
Et elle n’accouchera pas d’une souris, comme vous pourrez le lire.

Le procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 est approuvé moyennant les adaptations suggérées.

L’A.G. est entamée par la traditionnelle approbation du P.V. de l’A.G. du 16 octobre 2023.

Nouveauté dans l’organisation, elle débute par un bref rapport de chacun des administrateurs à propos des projets en cours dans chacune de leurs commissions.

A cette occasion, Monsieur l’administrateur Marc Fyon revient sur la question des contrôles en matière de blanchiment et la préparation de l’audit du GAFI qui aura lieu en 2024. 

Nous entrons ensuite dans le vif du sujet.

Retour sur l'assemblée générale des bâtonniers du 16 octobre 2023.

A défaut de journée mondiale croustillante, je fais place à la tradition. En effet, comme le veut cette dernière, l’entame de cette première AG de l’année judiciaire se fait par la présentation des nouveaux bâtonniers par leurs prédécesseurs.

Madame la bâtonnière Nathalie Monforti (Charleroi) nous présente Madame le bâtonnier Emmanuelle Attout, Monsieur le bâtonnier Jean Sine (Namur) présente Monsieur le bâtonnier Olivier Gravy, Monsieur le bâtonnier Marc-Alain Speidel (Brabant wallon) nous présente Monsieur le bâtonnier Fabien Coulon et Monsieur le bâtonnier Bernard Popyn (Mons) présente Madame la bâtonnière Valérie Dehon. 

Voici venu le temps… de la dernière Assemblée générale de l’année judiciaire.

Si le 12 juin est la journée mondiale contre le travail des enfants, elle n’est certainement pas celle contre le travail des bâtonniers et des administrateurs de l’O.B.F.G.
Cette journée caniculaire s’annonce longue et tous sont prêts à travailler.

Monsieur le Président Pierre Sculier fait tout d’abord état de la demande de Monsieur le bâtonnier Alex Tallon d’être intégré à la délégation belge du CCBE afin de pouvoir se présenter à la Vice-Présidence de cet organe par la suite, et ce sous certaines conditions. Les bâtonniers marquent leur accord.

L’entame de cette assemblée générale se fait ensuite par l’habituelle approbation du P.V. de l’A.G. du 22 mai 2023.

Il est temps de revenir aux vraies valeurs… et donc vous proposer la journée mondiale de ce 22 mai. Journée mondiale de la biodiversité.

Cette introduction n’a sans doute pas grand-chose à voir avec notre assemblée générale, mais il n’est jamais assez important de rappeler la réduction drastique des espèces vivantes.

Entrée en vigueur en 1993, la Convention sur la diversité biologique (CBD) a été ratifiée jusqu’à présent par 196 Etats. Cette convention internationale vise à défendre la diversité biologique, l’utilisation durable des ressources naturelles et la protection des ressources génétiques, et l'absolue nécessité d'un partage juste et équitable des avantages permis par le maintien de la biodiversité. L'Assemblée générale des Nations Unies a choisi la date du 22 mai, anniversaire de l’adoption de la Convention, comme Journée internationale de la diversité biologique. [résolution 55/201 du 20 décembre 2000].

Cette année marque donc le 30ème anniversaire de l'entrée en vigueur de la Convention sur la diversité biologique. Notre biosphère. Cette biosphère abriterait entre 5 et 30 millions d’espèces et environ 1,7 million d’espèces animales sont répertoriées (voir www.unenvironment.org).

A vrai dire, on peut parler de 2 espèces de plus, les bâtonniers et les administrateurs d’AVOCATS.BE qui, heureusement sans doute, ont le mérite de travailler au bien-être de leur confrérie, avec autant de dévouement et de sérieux que des fourmis. Cette assemblée générale en est une fois de plus la preuve, vivante.

Ce 17 avril 2023, notre assemblée générale a le plaisir d’accueillir les vice-bâtonniers.

Nous ne pouvons que saluer ces derniers mais aussi cette tradition qui permet à ces futurs membres de prendre connaissance de toute la valeur des travaux que leurs « aînés » ont menés et continuent de mener en compagnie des administrateurs.

L’ordre du jour est une fois de plus chargé et les débats sont ouverts rapidement, par l’habituelle approbation du PV de l’A.G. du 13 mars 2023.

Ce lundi 13 mars 2023, pas de journée mondiale, mais à l’heure où je rédige ces quelques lignes complémentaires, à savoir le 14 mars, nous sommes la journée mondiale du Pi. Le Pi-day n’est pas le jour de nos amies bovines au yeux ronds, mais si vous lisez cette date à l’anglo-saxonne, vous obtenez le 3/14, soit donc 3,14. Il n’a fallu qu’un pas pour que des mathématiciens facétieux s’emparent de ce jour, devenu aussi la journée internationale des mathématiques.

Après cette petite introduction ludique et logique, les travaux peuvent commencer.

13 février 2023 : journée mondiale de la radio et journée internationale de l’épilepsie. Des thèmes majeurs ou graves mais n’inspirant pas ici un lien avec les sujets aussi importants qui sont traités ce jour par l’assemblée générale d’AVOCATS.BE

Une journée complète a été réservée pour aborder, en première partie, des questions d’actualité et de suivi et, en seconde partie, la question de la modernisation de la profession.

Toute l’équipe est donc gonflée à bloc, chacun ajustant sa fréquence, pour cette AG particulière.

Blue Monday… nombre vont se plaindre de ce troisième lundi du mois, censé être la journée la plus déprimante de l’année. Je préfère ici féliciter l’action Pink Monday, organisée par l’association Pink Ribbon. Vous pourrez lire sur leur site : « une journée placée sous le signe de l’espoir et de l’entraide. Une journée positive destinée à favoriser le dialogue sur le cancer du sein au travail et à soutenir les collègues touchés. Votre entreprise peut y participer, elle aussi, car le cancer du sein est encore trop souvent un sujet tabou dans la sphère professionnelle. En participant à la campagne « Pink est le nouveau Bleu » avec vos collègues, vous favoriserez le dialogue sur le cancer du sein au travail. Dites adieu au blues du lundi ! Faites de ce lundi morose un PINK MONDAY ! »

Mais revenons à nos moutons et saluons aussi l’enthousiasme du Conseil d’administration d’AVOCATS.BE et de tous les bâtonniers lors de cette assemblée générale du troisième lundi de janvier 2023.

C’est aujourd’hui la journée mondiale de la musique Metal. Je ne m’attarderai pas sur cette dernière, et ne puis qu’espérer que les adeptes métalleux ont fêté avec ferveur.

Je désire plutôt rappeler que le 12 décembre 2012, l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté une résolution dans laquelle elle exhortait les États Membres à progresser plus rapidement sur la voie de la couverture sanitaire universelle, aussi appelée « couverture-santé universelle ». Celle-ci vise à assurer à chacun et à chacune, partout dans le monde, l’accès à des soins de qualité et à un coût abordable. Il s’agit d’une priorité essentielle en matière de développement international. Le 12 décembre 2017, dans sa résolution A/RES/72/138, l’Assemblée générale de l'ONU a donc proclamé le 12 décembre Journée internationale de la couverture sanitaire universelle. La crise COVID-19 a bien évidemment provoqué une véritable prise de conscience à ce propos. Restons attentifs.

Ce 14 novembre 2022, je ne vous entretiendrai pas de la journée mondiale du diabète. Mais vu l’ordre du jour extrêmement chargé de cette assemblée générale, on ne pourra que faire le rapport avec la semaine de l’entrepreneur (la Global Entrepreneurship Week), créée en 2007. Le Code de droit économique nous a tous transformés en entrepreneurs, que cela plaise ou non, et cette semaine est donc l’occasion aussi de nous fêter.

Je ne pense pas aujourd’hui m’en référer à la journée mondiale de ce 17 octobre 2022. Aussi importante qu’elle soit, engager un « En direct » sur base du « Refus de la Misère », en présence d’un point de présentation des finances, me semble déplacé. Sans parler des deux autres « fêtes » de ce jour, celle contre la douleur et celle du don d’organes et de la greffe.

Ce lundi 17 octobre sera donc la journée d’une longue assemblée générale, la huitième de cette année 2022, et la première qui se déroule dans les locaux d’AVOCATS.BE. L’enthousiasme de se retrouver en cet endroit moderne et aux saveurs humaines et laborieuses est palpable.

19 septembre… ne perdons pas les bonnes habitudes et intéressons-nous à la journée mondiale qui accueille cette première AG de l’année judiciaire 2022-2023.
Il s’agit de la « International Talk Like a Pirate Day », mieux connue sous le nom de « Journée Internationale du Langage Pirate ». Cela ne s’invente pas…

Ceci augure évidemment le meilleur car l’équipage de l’AG des bâtonniers intègre sept nouveaux flibustiers. C’est d’ailleurs par les présentations de ces nouveaux matelots par leurs prédécesseurs que débute notre réunion.

Pas de Journée mondiale ou thème adapté ce jour.

Ce 13 juin 2022 accueille la dernière assemblée générale de l’année. 
C’est un peu la transmission avant l’heure. 
Les futurs bâtonniers accompagnant leurs aînés sortants attendent que le témoin, le bâton, leur soient remis, au mois d’août. Mais la course effrénée des bâtonniers sortants n’est pas terminée et une dernière AG les réunit. Et les sujets sont toujours nombreux, passionnants et parfois complexes.

Ayant pris l’habitude de vous informer des journées mondiales qui veillent sur nos assemblées générales, quand il ne s’agit pas d’une journée basée sur un thème essentiel (je vous passe ce 16 mai 2022, le FC Bruges champion la veille, qui risque d’irriter ou de désintéresser), j’ai constaté qu’elles avaient souvent, par le plus grand des hasards, un lien avec nos travaux ou notre profession (il fallait certes le chercher chez les manchots).
Ce 16 mai est la journée internationale de la lumière, promulguée par l’Unesco, célébrant le rôle que joue la lumière dans tant de domaines, en souvenir de la mise au point réussie du rayon laser par le physicien et ingénieur Théodore Maiman en 1960. Je ne vous apprends rien.

Ce 25 avril 2022, c’est bien entendu la journée mondiale du paludisme, mais aussi la journée mondiale des manchots. Pour être totalement précis, même s’il s’agit en anglais du « world pingouin day », ces sympathiques oiseaux marins vivant dans l’hémisphère austral sont bien à distinguer des pingouins. La date du 25 avril a de son côté été retenue car il s’agit de la date habituelle de migration des manchots de Terre Adélie.

Pas de paludisme à l’AG, même si les bâtonniers sont parfois fiévreux face à certains sujets.
Pas de manchots à l’AG, car les bâtonniers sont loin d’en être. 
Mais comme eux néanmoins, ils se réunissent un lundi du mois pour discuter avec sérieux et sérénité des questions phares de la profession, avec les administrateurs d’AVOCATS.BE.

C’est le printemps ! Pas de journée mondiale comme thème en ce jour (même s’il s’agit de la journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, ce qui n’est pas négligeable et commémore la journée de 1960, à Sharpeville en Afrique du Sud, lors de laquelle la police a ouvert le feu et tué 69 personnes au cours d’une manifestation pacifique contre les lois relatives aux laissez-passer imposées par l’apartheid)). Mais en ces moments troubles et troublés, profitons d’une nouvelle positive et ensoleillée.

C’est à Charleroi que le printemps sera fêté au cours d’une assemblée générale au Palais de Justice. Haro sur l’hibernation, les esprits acérés des bâtonniers n’ont cessé de germer au fil des saisons et les idées vont encore une fois éclore lors de cette réunion passionnante.

En ce 14 février 2022, chacun s’attend à ce que le thème de ce compte-rendu soit basé sur la Saint-Valentin. Un peu prévisible certes. Mais surtout, rappelons que Saint-Valentin fut décapité en 269 après J.-C. sur la Via Flaminia, par ordre de Claude III le Gothique.

Or, nos bâtonniers ont bien la tête sur les épaules. 

Lundi 17 janvier 2022…. Blue Monday…

C’est en ce jour le plus déprimant de l’année que se tient la première AG de 2022.

La formule scientifique confirmant le caractère anxiogène de cette journée est bien connue de tous : « La météo plus la différence des dettes contractées à la période des fêtes avec la capacité effective de remboursements avant la prochaine paie, multipliée par le temps écoulé depuis Noël avec pour exposant, le temps écoulé depuis nos résolutions du Nouvel an, divisé par le manque de motivation, multiplié par le besoin d’agir ».

13 décembre 2021… Journée mondiale de la Raclette.

Cet évènement mondial n’est pas sans importance, surtout un jour national d’assemblée générale sur le budget. 
En effet, une raclette, c’est un peu comme une AG : un rassemblement démocratique au cours duquel des intervenants, variés, membres d’une belle communauté, confrérie même, se retrouvent et partagent leurs différences et leurs complémentarités afin de confirmer un « bon-vivre », trouver un « mieux-vivre » quand faire se peut.

Après l’approbation du PV de l’AG du 15 novembre 2021, cette AG démarre sur les chapeaux de roue. Une AG en grande partie phagocytée par l’incontournable Michel Ghislain. 

Cet administrateur déontologue, que vous lisez régulièrement dans la Tribune, n’a pas seulement les mêmes initiales qu’un bolide racé britannique. Il en a aussi le flegme, la puissance intellectuelle et la délicatesse.

Vu l’absence de l’administrateur Jean-Joris Schmidt lors de cette AG du 15.11.2021, et en l’honneur de l’anniversaire de l’administrateur Quentin Rey, c’est ce dernier qui a le plaisir et la joie de faire rapport, sans thème particulier si ce n’est celui de son anniversaire, donc.

De l’espace, le Capitaine James T. Kirk doit certainement admirer le travail qui se met en place dans le local pressurisé qui accueille l’assemblée générale d’AVOCATS.BE de ce 18 octobre 2021.
Les bâtonniers s’installent en apesanteur dans une salle digne d’un repas au sein du Nostromo.

Le commandant de bord, Xavier Van Gils, accueille l’équipage toujours enthousiaste et c’est sans surprise que le PV de l’A.G. du 20 septembre 2021 est approuvé.

C’est la rentrée ! 

Vêtus de leur plus joli costume, harnachés de leur cartable à la mode, les bâtonniers et bâtonnières se pressent à la porte de la classe, enthousiastes et joyeux de retrouver leurs camarades en présentiel. 

Si une odeur de rentrée agréable plane dans l’air, les sujets à traiter n’en sont pas moins sérieux et légions. Quelques anecdotes et souvenirs de vacances plus tard, tous entrent en classe, en rang et dans l’ordre, si l’on peut s’exprimer ainsi.